Samedi 5 juillet 2008 à 10 h 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BOSA, Maire.   

 

 

PRESENTS : Daniel BOSA, , Christian COLLOUD, Michel BURGAT, Marc LABBE, Bruno COLLIGNON, Jean-Louis FOSSE, Denise COMBAZ, Véronique LOPEZ, André LAZZARONI, Magalie CASSET, Gérard FERRAGATTI, Béatrice KASZLUK-CHALVET, Céline LANDA, Christelle ZAS, Catherine PLUNIAN, Jean-Marc PORTAZ, Jean-Marc MOREL, Anne-Marie BILLION.

 

ABSENT (S) ET EXCUSE (S) : Agnès DUMAX-VORZET (pouvoir à Christian COLLOUD)

 

Secrétaire de séance : Céline LANDA

 

 

 

 

 

DECISIONS DU MAIRE

 

Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire informe des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.

 

Il s’agit de plusieurs décisions :

 

-                            Contrat de 4 ans avec la Société T.R.V. pour l’entretien des bordures des voiries communales pour un montant de 11 624 € H.T. par an.

-                            Contrat de 4 ans avec la Société SARL TARDY PAYSAGES pour l’entretien des espaces verts pour un montant de 11 600 € H.T. par an.

-                            Contrat de 4 ans avec l’Entreprise CELESTE SARL pour l’entretien du système de chauffage de l’église du bourg de 352,50 € H.T. par an.

 

Monsieur le Maire informe également le Conseil Municipal qu’il a signé une déclaration d’intention d’aliéner (DIA).

 

Subvention de fonctionnement 2008 aux associations

 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Bruno Collignon, conseiller municipal, responsable de la commission vie associative.

 

Monsieur Collignon présente le système de barème de points accordés aux associations en fonction de leur catégorie, du nombre d’adhérent, des projets proposés(...)

 

 

 

Sur les 30 demandes de subventions, 24 figurent à l’ordre du jour du Conseil Municipal. Une réflexion sera faite sur les 4 associations restantes (AMC ; Ski junior ; Compagnie Carignan ; Amicale des sapeurs pompiers). L’APE  et l’APEL feront l’objet de l’octroi d’une subvention dans le cadre des subventions scolaires.

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve les subventions mentionnées ci-dessus.

 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Marc LABBE, pour l’octroi d’une subvention pour le Comice agricole Grésivaudan Belledonne, d’une valeur de 200 €. Monsieur LABBE informe le Conseil Municipal que le 48^ème Comice Agricole aura lieu le Dimanche 28 Septembre à Theys.

 

Monsieur LABBE présente ensuite le montant de la cotisation à l’association d’étude et de gestion des risques climatiques (anciennement AEDCG). La cotisation 2008 s’élève à

2 030 €.

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le versement de la subvention au Comice Agricole et de la cotisation à l’AEGRC.

 

SUBVENTIONS VIE SCOLAIRE 2008

 

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Catherine PLUNIAN, qui présente l’ensemble des subventions proposées pour la vie scolaire(...)

 

Coopératives Ecoles publiques

 

Association d’éducation populaire (AEP)

 

Allocation Périscolaire

 

Associations de parents d’élèves 

 

 

Le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité pour l’octroi des subventions scolaires 2008.

 

TRAVAUX 2008 FORET COMMUNALE : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION RHONE ALPES

 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Jean-Louis FOSSE, adjoint spécial montagne.

 

Monsieur FOSSE présente le programme de travaux dans la forêt communale pour l’année 2008. Le montant de ces travaux s’élève à 5 465,44 € H.T. (2 161,72 € H.T. en fonctionnement et 3 303,72 € H.T. en investissement).

 

- Parcelle 7 et route forestière des Eparres (nettoiement et dépressage)

- Travaux d’entretien

 

Monsieur le Maire propose de solliciter le Conseil Régional Rhône Alpes pour l’octroi des subventions.

 

Monsieur BURGAT sorti temporairement n’a pas participé au vote.

L’ensemble des présents ont voté à l’unanimité pour la demande des subventions.                    

 

SE 38 : rapport d’activité 2008

 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Marc LABBE, Adjoint et délégué titulaire de la Commune au SE 38.

 

Monsieur LABBE présente le rapport d’Activité du SE 38 pour l’année 2007. Cette présentation ne donne pas lieu à délibération.

 

ZONE D’ACTIVITE DE LONGIFAN : VENTE DE PARCELLES

 

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Michel BURGAT, Adjoint chargé de la vie économique.

 

La distribution des trois parcelles sur le lot n° 19 (contenance globale de

3 207 m²)

- Entreprise ROLLET, stockage de matériel

- Entreprise BESTANTI, plomberie

- Entreprise PORTUGAL, maçonnerie

 

Avant de passer à la vente des parcelles, il convient de faire intervenir un géomètre pour le bornage des parcelles. Le cabinet CEMAP sera consulté.

 

MUNICIPALISATION DU SERVICE DE LA HALTE GARDERIE

 

La halte garderie deviendra municipale à compter du 1^er septembre 2008.

La dissolution de l’association « Le Club des Bambins » interviendra le 31 août prochain.

 

Monsieur le Maire présente l’avancée du travail de transfert et précise que le Conseil Municipal devra se prononcer sur ce transfert fin août 2008.

 

Pour rendre ce service municipal, il faudra « municipaliser » le personnel et faire en sorte que la directrice de la halte garderie n’intervienne qu’à titre pédagogique (réflexion à mener).

 

DESIGNATION DES CORRESPONDANTS SECURITE ROUTIERE

 

Le Conseil Municipal doit désigner deux correspondants « sécurité routière » (1 titulaire et

1 suppléant) suite à la signature d’une charte sur la sécurité routière entre l’AMI et la Préfecture de l’Isère.

 

Monsieur le Maire propose                - Monsieur Jean-Marc MOREL         titulaire

                                                           - Monsieur Marc LABBE                  suppléant

 

Le Conseil Municipal, à l’unanimité approuve la désignation de ces 2 correspondants.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

 

 

 

                                                           Le Maire : Daniel BOSA




Vous retrouverez l'intégralité du compte rendu du conseil municipal sur la page dédiée (cliquez ici)

 

 

 

 

 

 

 

DECISIONS DU MAIRE

 

Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous informe des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.

 

Il s’agit de plusieurs déclarations d’intention d’aliéner (DIA)         

 

TRAVAUX AVENUE DE CHAMBERY

 

En l’absence de Monsieur LABBE, adjoint chargé des travaux, je vous présente le programme des travaux d’amélioration esthétique et d’aménagements de sécurité de l’avenue de Chambéry.

 

Je vous proposerai ensuite de solliciter le Conseil Général de l’Isère et RTE au titre du programme d’accompagnement de projets (PAP) pour l’octroi de subventions dans le cadre de la réalisation de ce programme.

 

PROJET GROUPE SCOLAIRE : PERMIS DE CONSTRUIRE CLASSE DEMONTABLE

 

Je vous demande de m’autoriser à déposer un dossier de demande de permis de construire pour l’installation des classes démontables louées au Conseil Général pour la durée des travaux d’extension du groupe scolaire.

 

RAPPORT ANNUEL 2007 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU

 

Je vous présente le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau pour l’année 2007.

 

Ce rapport sera annexé au compte administratif 2007 du service annexe de l’eau et de l’assainissement.

 

Je vous solliciterai ensuite pour procéder à son approbation.

 

CHEMIN DE LA JACQUERE : CONVENTION BRANCHEMENT AEP

 

Je vous présente un projet de convention portant sur la répartition des frais de travaux d’alimentation en eau potable pour deux habitations situées chemin de la Jacquère.

 

Je vous demanderai ensuite de me mandater pour signer cette convention avec les propriétaires concernés.

 

ZONE D’ACTIVITES DE LONGIFAN : INFORMATION SUITE A LA REUNION DU 28 MAI 2008.

 

Je donne la parole à Monsieur COLLOUD, adjoint chargé de l’urbanisme.

 

Monsieur COLLOUD va nous informer sur l’avancement des procédures de cessions de parcelles dans la zone d’activités de Longifan suite à la réunion du 28 mai 2008, avec les acquéreurs potentiels.

 

Ces ventes de parcelles de terrain concernent le lot n° 19 d’une contenance globale de

3 207 m2.

 

PERSONNEL COMMUNAL

 

·         Emplois d’été

 

Je vous propose de créer, comme chaque année, un poste temporaire au sein des services techniques pendant la période estivale afin de pallier aux congés du personnel titulaire.

 

·         Régime indemnitaire

 

Je vous propose de compléter le régime indemnitaire pour  le cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation.

 

SUBVENTION TOUR DES PAYS DE SAVOIE 2008

 

Je donne la parole à Monsieur MOREL, Conseiller Municipal, en charge de la commission animation.

 

Le comité d’organisation du tour des Pays de Savoie sollicite une subvention de 150 euros. Cette épreuve cycliste a traversé la commune le 1^er juin 2008.

 

Le Conseil Municipal devra se prononcer sur l’octroi de cette subvention.

 

PLAN LOCAL D’URBANISME

 

Je vous propose de faire le point sur les possibilités d’évolution du plan local d’urbanisme suite à son approbation par le Conseil Municipal le 18 février 2008.

 

JURY D’ASSISES 2008

 

Je vous propose de procéder au tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2008, à partir de la liste électorale : six personnes sont à désigner.

 

QUESTIONS DIVERSES